Règlement Intérieur
Préambule Le présent règlement intérieur est établi conformément aux dispositions du Code du travail et s'applique à tous les participants à la formation de l'organisme IGNIS . Il a pour objet de préciser les règles de fonctionnement, les droits et obligations de chaque participant, afin de garantir un environnement propice à l'apprentissage.
Article 1 : Champ d'application Le règlement intérieur s'applique à toutes les personnes participant à la formation organisée par l'organisme IGNIS Chaque participant est tenu de le respecter durant toute la durée de la formation.
Article 2 : Horaires et assiduité Les horaires de la formation sont précisés lors de l'inscription. Les participants doivent se conformer à ces horaires et signaler toute absence ou retard auprès de l’organisme de formation. Les retards répétés ou absences non justifiées peuvent entraîner des sanctions, allant jusqu'à l'exclusion de la formation.
Article 3 : Comportement Les participants doivent adopter un comportement respectueux et professionnel envers leurs pairs et les formateurs. Toute attitude agressive, irrespectueuse ou perturbatrice pourra faire l’objet d’une sanction.
Article 4 : Utilisation du matériel L'utilisation des équipements mis à disposition (ordinateurs, logiciels, etc.) doit se faire dans le cadre exclusif de la formation. Toute détérioration du matériel, qu'elle soit volontaire ou par négligence, engage la responsabilité du participant et peut entraîner des sanctions.
Article 5 : Sécurité Les participants doivent se conformer aux consignes de sécurité affichées et communiquées en début de formation. En cas de situation d'urgence, les consignes d'évacuation doivent être respectées.
Article 6 : Hygiène Chaque participant est tenu de respecter les règles d'hygiène et de propreté. Les locaux doivent être maintenus propres et rangés à la fin de chaque session.
Article 7 : Confidentialité Les informations échangées et les documents partagés au cours de la formation sont confidentiels. Les participants s'engagent à ne pas divulguer ces informations en dehors du cadre de la formation.
Article 8 : Sanctions En cas de manquement aux dispositions du présent règlement, l’organisme de formation se réserve le droit de prendre des sanctions adaptées, allant de l’avertissement à l'exclusion définitive de la formation, sans remboursement des frais d’inscription.
Article 9 : Droit de réclamation Tout participant a le droit de formuler une réclamation relative à l'application du règlement intérieur. Les réclamations doivent être adressées par écrit à la direction de l'organisme de formation.
Article 10 : Acceptation du règlement La participation à la formation Qualiphone implique l'acceptation sans réserve du présent règlement intérieur.
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